Conditions d’utilisation

ARTICLE 1 – ACCÈS AU SITE ET COMPTE CLIENT

L'accès au site et l'utilisation des Services sont réservés aux personnes juridiquement capables de contracter conformément au droit applicable.

Lors de la création d'un compte ou de la passation d'une commande, vous vous engagez à fournir des informations exactes, complètes et à jour. Vous êtes seul responsable des conséquences résultant d'informations erronées, incomplètes ou frauduleuses.

Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants de connexion ainsi que de toutes les opérations effectuées depuis votre compte.

Owaïna se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas de violation des présentes Conditions, d'utilisation frauduleuse du site ou de comportement portant atteinte aux intérêts légitimes de Owaïna.

Le compte client est personnel et ne peut être cédé, transféré ou vendu à un tiers.

ARTICLE 2 – PRODUITS

Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de sa consultation.

Owaïna apporte le plus grand soin à la présentation et à la description de ses produits. Toutefois, les photographies, visuels, vidéos, descriptions et représentations graphiques sont fournis à titre illustratif et ne sauraient avoir de valeur contractuelle.

Des différences mineures de couleur, de texture, de finition ou de rendu peuvent exister notamment en raison :

  • des paramètres d'affichage de l'appareil utilisé ;

  • des conditions d'éclairage lors des prises de vue ;

  • des caractéristiques naturelles de certains matériaux ;

  • des procédés de fabrication et d'impression utilisés.

Par ailleurs, certains tissus utilisés par Owaïna sont réalisés à partir d'œuvres originales créées en collaboration avec un artiste peintre. En raison de la nature artistique et du procédé de fabrication de ces créations, le placement des motifs, des silhouettes, des éléments graphiques ainsi que certaines nuances de couleurs peuvent varier d'un article à l'autre.

Chaque produit présente ainsi un caractère unique et peut différer légèrement des photographies présentées sur le site. Ces variations constituent une caractéristique intrinsèque du produit et participent à son originalité. Elles ne peuvent en aucun cas être considérées comme un défaut de conformité, un vice ou un motif de réclamation.

Owaïna se réserve le droit de modifier à tout moment l'assortiment de produits proposé sur le site, sans préavis.

Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

ARTICLE 3 – COMMANDES

Toute commande passée sur le site constitue une offre d'achat des produits sélectionnés.

La commande n'est considérée comme définitivement acceptée qu'après :

  • validation du paiement ;

  • envoi d'un courrier électronique de confirmation de commande.

Owaïna se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute commande notamment dans les cas suivants :

  • suspicion de fraude ;

  • litige antérieur avec le client ;

  • informations de paiement incomplètes ou incorrectes ;

  • utilisation abusive des politiques commerciales de Owaïna ;

  • commande présentant un caractère anormal ou manifestement destiné à la revente.

Avant validation définitive de sa commande, le client est invité à vérifier attentivement l'ensemble des informations saisies.

Toute erreur imputable au client après validation de la commande pourra entraîner des frais supplémentaires.

Les produits proposés sont destinés à un usage personnel et non à la revente professionnelle, sauf accord écrit préalable de Owaïna.

ARTICLE 4 – PRIX ET PAIEMENT

Les prix affichés sur le site sont indiqués en euros (€) toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Les frais de livraison sont indiqués avant la validation finale de la commande.

Owaïna se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

En cas d'erreur manifeste de prix résultant notamment d'un dysfonctionnement technique, Owaïna pourra annuler la commande concernée et procéder au remboursement intégral des sommes versées.

Le paiement est exigible immédiatement lors de la commande.

Le client garantit qu'il dispose des autorisations nécessaires pour utiliser le moyen de paiement choisi.

Owaïna se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande en cas de refus d'autorisation bancaire ou de suspicion de fraude.

Réserve de propriété

Les produits demeurent la propriété exclusive de Owaïna jusqu'au paiement intégral du prix, des frais de livraison et de toute somme due au titre de la commande.

ARTICLE 5 – EXPÉDITION ET LIVRAISON

Les délais de livraison communiqués sur le site sont donnés à titre indicatif et correspondent aux délais habituellement constatés pour les produits disponibles en stock.

Certains produits Owaïna sont fabriqués ou finalisés de manière artisanale. Lorsque le produit commandé n'est pas immédiatement disponible en stock, un délai supplémentaire de fabrication ou de préparation peut être nécessaire avant expédition.

Dans ce cas, le délai de traitement de la commande pourra être prolongé. Owaïna s'efforcera d'informer le client dans les meilleurs délais lorsque le délai habituel de préparation ne pourra être respecté.

Owaïna ne saurait être tenue responsable des retards imputables :

  • aux transporteurs ;

  • aux autorités douanières ;

  • à un cas de force majeure ;

  • à une rupture temporaire de stock ;

  • à un délai de fabrication artisanale nécessaire à la réalisation du produit ;

  • à tout événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Le client est tenu de fournir une adresse de livraison complète, exacte et exploitable.

Toute erreur ou omission dans l'adresse de livraison relève de la responsabilité exclusive du client et pourra donner lieu à une facturation complémentaire en cas de réexpédition.

La livraison est réputée effectuée dès la mise à disposition du colis à l'adresse indiquée lors de la commande.

Lorsqu'un transporteur confirme la livraison d'un colis à l'adresse communiquée lors de la commande, la livraison est présumée effectuée. Toute contestation devra être accompagnée d'éléments justificatifs permettant d'établir une anomalie de livraison.

Le transfert des risques intervient au moment où le client, ou un tiers désigné par lui, prend physiquement possession des produits, conformément aux dispositions du Code de la consommation.

ARTICLE 6 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble du contenu du site, notamment les marques, logos, noms commerciaux, photographies, vidéos, illustrations, textes, descriptions, graphismes, designs, éléments visuels, bases de données et contenus éditoriaux est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle.

Ces éléments demeurent la propriété exclusive de Owaïna ou de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation, extraction, diffusion, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, sous quelque forme que ce soit, sans autorisation écrite préalable de Owaïna est strictement interdite.

Toute violation pourra donner lieu à des poursuites civiles et pénales.

ARTICLE 7 – OUTILS ET SERVICES TIERS

Le site peut donner accès à des services, applications ou outils proposés par des tiers.

Ces services sont fournis sous leur seule responsabilité.

Owaïna n'exerce aucun contrôle sur ces outils et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité, de leur fonctionnement ou des conséquences de leur utilisation.

L'utilisation de ces services tiers s'effectue sous la responsabilité exclusive de l'utilisateur, qui est invité à consulter les conditions et politiques applicables à ces prestataires.

ARTICLE 8 – LIENS VERS DES SITES TIERS

Le site peut contenir des liens vers des sites internet exploités par des tiers.

Ces liens sont fournis à titre informatif uniquement.

Owaïna ne contrôle pas le contenu de ces sites et ne saurait être tenue responsable :

  • de leur contenu ;

  • de leur disponibilité ;

  • de leurs pratiques commerciales ;

  • de leurs politiques de confidentialité ;

  • des produits ou services qui y sont proposés.

L'accès à ces sites s'effectue sous la seule responsabilité de l'utilisateur.

ARTICLE 9 – RELATION AVEC SHOPIFY

La boutique Owaïna est hébergée sur la plateforme Shopify.

Toutefois, les ventes réalisées sur le site sont conclues exclusivement entre le client et Owaïna.

Shopify n'est pas partie au contrat de vente conclu entre Owaïna et le client et ne saurait être tenue responsable des produits vendus, de leur livraison, de leur conformité ou de toute réclamation relative aux commandes passées sur le site.

ARTICLE 10 – PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

La collecte et le traitement des données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité accessible à l'adresse suivante :

owaina.com/policies/privacy-policy

En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de cette Politique de confidentialité.

Certaines données peuvent être traitées par Shopify et par les prestataires techniques nécessaires au fonctionnement du site, conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

ARTICLE 11 – AVIS CLIENTS ET RETOURS D'EXPÉRIENCE

Lorsque vous publiez un avis, commentaire, photographie, témoignage, suggestion, recommandation ou tout autre contenu sur le site ou via un service tiers utilisé par Owaïna, vous accordez à Owaïna une licence gratuite, mondiale, non exclusive, transférable et exploitable pendant toute la durée légale de protection des droits concernés.

Cette licence permet notamment à Owaïna de reproduire, adapter, publier, traduire, diffuser, afficher et utiliser ces contenus à des fins commerciales, promotionnelles ou de communication.

Vous garantissez que :

  • vous êtes titulaire des droits nécessaires sur les contenus publiés ;

  • ces contenus ne portent atteinte à aucun droit de tiers ;

  • ces contenus sont exacts et ne sont ni trompeurs, ni diffamatoires, ni illicites.

Owaïna se réserve le droit, sans obligation de justification préalable, de supprimer tout contenu qu'elle estime :

  • contraire à la loi ;

  • offensant ;

  • diffamatoire ;

  • frauduleux ;

  • trompeur ;

  • sans rapport avec l'expérience d'achat ;

  • susceptible de porter atteinte à son image ou à celle de tiers.

ARTICLE 12 – ERREURS, INEXACTITUDES ET DISPONIBILITÉ

Malgré le soin apporté à la gestion du site, certaines informations peuvent contenir des erreurs, omissions ou inexactitudes.

Owaïna se réserve le droit, à tout moment et sans préavis :

  • de corriger toute erreur ;

  • de modifier les informations présentes sur le site ;

  • de mettre à jour les caractéristiques d'un produit ;

  • de retirer un produit de la vente ;

  • d'annuler une commande affectée par une erreur manifeste.

Une erreur manifeste de prix ou de description ne saurait engager la responsabilité de Owaïna.

ARTICLE 13 – UTILISATIONS INTERDITES

L'utilisateur s'interdit notamment :

  • d'utiliser le site à des fins illicites ;

  • de porter atteinte au bon fonctionnement du site ;

  • de contourner les dispositifs de sécurité ;

  • de tenter d'obtenir un accès non autorisé à nos systèmes ;

  • d'utiliser des robots, scripts automatisés ou outils d'extraction de données ;

  • de copier ou reproduire tout ou partie du site sans autorisation ;

  • de diffuser des virus ou logiciels malveillants ;

  • de transmettre des informations mensongères ou trompeuses ;

  • de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de Owaïna ou de tiers.

Toute violation pourra entraîner :

  • la suspension immédiate du compte ;

  • l'annulation des commandes en cours ;

  • l'engagement de poursuites judiciaires.

ARTICLE 14 – FRAUDE ET ABUS

Afin de protéger ses clients et son activité, Owaïna se réserve le droit de refuser une commande, suspendre un compte client ou limiter l'accès à ses Services en cas de :

  • fraude avérée ou suspectée ;

  • utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement ;

  • demandes de remboursement abusives ou répétées ;

  • contestations bancaires injustifiées ;

  • utilisation détournée des offres commerciales ;

  • comportement susceptible de porter préjudice à Owaïna.

Owaïna pourra également conserver et communiquer les éléments nécessaires aux autorités compétentes lorsque la loi l'autorise ou l'impose.

ARTICLE 15 – FORCE MAJEURE

Owaïna ne pourra être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsque cette inexécution résulte d'un événement échappant raisonnablement à son contrôle.

Sont notamment considérés comme des cas de force majeure :

  • catastrophes naturelles ;

  • incendies ;

  • inondations ;

  • pandémies ;

  • grèves ;

  • conflits sociaux ;

  • guerres ;

  • actes de terrorisme ;

  • cyberattaques ;

  • interruptions des réseaux de télécommunication ;

  • défaillances des fournisseurs ou transporteurs ;

  • décisions administratives ou gouvernementales.

L'exécution des obligations concernées sera suspendue pendant toute la durée de l'événement.

ARTICLE 16 – EXCLUSION DE GARANTIES

Le site est fourni « en l'état » et selon sa disponibilité.

Owaïna met tout en œuvre pour assurer l'exactitude des informations diffusées sur le site, mais ne garantit pas :

  • l'absence totale d'erreurs ;

  • la disponibilité permanente du site ;

  • l'absence d'interruptions ;

  • l'absence de virus ou d'anomalies techniques.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre indicatif.

Aucune disposition des présentes Conditions ne saurait avoir pour effet de priver le consommateur des garanties légales prévues par le droit français, notamment la garantie légale de conformité et la garantie légale contre les vices cachés.

ARTICLE 17 – LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Dans toute la mesure autorisée par la loi applicable, la responsabilité de Owaïna ne pourra être engagée pour les dommages indirects ou immatériels résultant de l'utilisation du site ou des Services.

Sont notamment considérés comme dommages indirects :

  • perte de revenus ;

  • perte de bénéfices ;

  • perte d'exploitation ;

  • perte de clientèle ;

  • perte de données ;

  • préjudice commercial.

La responsabilité de Owaïna ne pourra être engagée lorsque le dommage résulte :

  • d'une faute de l'utilisateur ;

  • d'une utilisation non conforme des produits ;

  • d'une mauvaise conservation du produit ;

  • d'un cas de force majeure ;

  • du fait imprévisible et insurmontable d'un tiers.

En tout état de cause, rien dans les présentes Conditions ne limite les droits impératifs reconnus aux consommateurs par la réglementation applicable.

ARTICLE 18 – INDEMNISATION

Vous vous engagez à indemniser et garantir Owaïna contre toute réclamation, action, perte, dommage, coût ou frais, y compris les frais raisonnables d'avocat, résultant :

  • de votre violation des présentes Conditions ;

  • de votre utilisation abusive du site ;

  • de votre violation des droits d'un tiers ;

  • de toute activité réalisée depuis votre compte.

Cette obligation survivra à la cessation de votre utilisation du site et à la résiliation de votre compte.

ARTICLE 19 – DIVISIBILITÉ

Si l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions est déclarée nulle, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette disposition sera réputée dissociée des autres dispositions sans affecter leur validité ou leur applicabilité.

Les autres dispositions demeureront pleinement en vigueur.

ARTICLE 20 – RENONCIATION ET INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait pour Owaïna de ne pas se prévaloir à un moment donné de l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions ne saurait être interprété comme une renonciation à s'en prévaloir ultérieurement.

Les présentes Conditions, ainsi que les documents auxquels elles font référence, notamment :

  • la Politique de confidentialité ;

  • la Politique de retour et de remboursement ;

  • les Mentions légales ;

constituent l'intégralité de l'accord conclu entre Owaïna et l'utilisateur concernant l'utilisation du site et des Services.

Elles remplacent tout accord, communication ou échange antérieur relatif au même objet.

ARTICLE 21 – CESSION

L'utilisateur ne peut céder, transférer ou transmettre tout ou partie de ses droits ou obligations résultant des présentes Conditions sans l'accord écrit préalable de Owaïna.

Owaïna pourra librement céder ou transférer tout ou partie de ses droits et obligations à toute société affiliée, successeur, acquéreur ou dans le cadre d'une opération de restructuration, fusion ou cession d'activité.

ARTICLE 22 – LOI APPLICABLE ET RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

En cas de litige relatif à l'interprétation, la validité, l'exécution ou la résiliation des présentes Conditions, les parties s'efforceront de rechercher une solution amiable avant toute action judiciaire.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Owaïna.

Les coordonnées du médiateur compétent seront communiquées au client sur simple demande ou figureront sur le site internet lorsqu'elles auront été désignées.

Le client peut également utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges :

https://ec.europa.eu/consumers/odr

Juridiction compétente

À défaut de résolution amiable :

  • les consommateurs pourront saisir les juridictions compétentes conformément aux dispositions du Code de la consommation ;

  • pour les litiges entre professionnels, compétence expresse est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de Owaïna, sauf disposition légale impérative contraire.

ARTICLE 23 – TITRES

Les titres des articles figurant dans les présentes Conditions sont insérés uniquement pour faciliter la lecture.

Ils n'affectent en aucun cas l'interprétation des dispositions qu'ils introduisent.

ARTICLE 24 – MODIFICATION DES CONDITIONS

Owaïna se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions afin notamment :

  • de tenir compte d'évolutions légales ou réglementaires ;

  • d'adapter les Conditions à l'évolution des Services ;

  • d'améliorer la protection des utilisateurs et de l'entreprise.

Les Conditions applicables sont celles en vigueur à la date de la commande ou de l'utilisation des Services.

Toute modification substantielle fera l'objet d'une information appropriée lorsque la réglementation l'exige.

La version la plus récente demeure accessible en permanence sur le site.

ARTICLE 25 – INFORMATIONS LÉGALES ET CONTACT

Pour toute question relative aux présentes Conditions ou aux Services proposés par Owaïna, vous pouvez nous contacter :

Owaïna
Spot38
1 Place de la chapelle
64600 ANGLET
France

Adresse e-mail : hello@owaina.com

Site internet : www.owaina.com

Numéro SIREN : 94354584800013

Numéro de TVA intracommunautaire : FR46943545848

Directrice de la publication : Agathe Baudry

Hébergement

Le site est hébergé par Shopify Inc.

151 O'Connor Street
Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

Site internet : https://www.shopify.com

Service Client

Pour toute demande relative à une commande, un retour, un remboursement ou à l'utilisation du site, notre service client est joignable à l'adresse :

hello@owaina.com

Les présentes Conditions entrent en vigueur à compter de leur date de publication sur le site internet de Owaïna.